TVA non applicable

TARIFS FRANCE
SANS TVA.

Facturation claire pour les clients français : TVA non applicable selon le régime de franchise, sans frais de douane.

Comment fonctionne la TVA non applicable pour vos commandes France

Beetee est basé à Huizingen, Belgique. Nous appliquons le régime de franchise de TVA : la TVA n'est pas facturée sur vos commandes.

Résultat : un prix final clair, sans TVA à avancer et sans frais de douane intra-UE. La facture mentionne la TVA non applicable selon le régime de franchise.

Procédure en 3 étapes

1. Demandez votre devis net

Envoyez votre demande avec le textile, les quantités, les marquages et la destination de livraison. Nous chiffrons un prix clair, sans TVA facturée.

2. Vérifiez la mention TVA

Le devis et la facture indiquent que la TVA est non applicable selon le régime de franchise.

3. Archivez la facture

Vous recevez une facture propre, en euros, avec les mentions utiles pour votre comptabilité française.

Récapitulatif TVA selon votre profil

Cas	TVA facturée	Ce que vous payez
Entreprise française	0 % - régime de franchise	Prix net indiqué au devis
Particulier français	0 % - régime de franchise	Prix net indiqué au devis
Association française	0 % - régime de franchise	Prix net indiqué au devis
Commande sans n° TVA	0 % - régime de franchise	Prix net indiqué au devis

FAQ — TVA non applicable France

Ai-je besoin d'un numéro de TVA ?

Non. La TVA non applicable vient du régime de franchise de Beetee, pas d'une auto-liquidation côté client.

Y a-t-il un seuil minimum ?

Oui : la commande minimum est de 20 pièces (tailles et produits panachables). La facturation sans TVA s'applique de la même façon quel que soit le volume.

Mon expert-comptable parisien accepte-t-il ces factures ?

Oui. Nos factures indiquent les coordonnées de Beetee, le détail de la commande et la mention TVA non applicable - régime de franchise.

Combien je gagne réellement ?

Le gain dépend surtout du prix textile, du marquage et du transport. Ce qui est certain : Beetee ne facture pas de TVA sous le régime de franchise.

Un projet textile à facturer simplement ?

Envoyez-nous votre demande, nous revenons avec un devis clair et la mention TVA non applicable.

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